Achat de livres scolaires et non scolaires et autres supports pédagogiques

Description

L'accord-cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet l’acquisition et la livraison de livres scolaires et non scolaires et autres supports pédagogiques pour les écoles maternelles et élémentaires. Le montant minimum annuel de cet accord-cadre s'élève à 8 000 € HT et le montant maximum annuel est de 15 000 € H. La durée globale est fixée à 4 ans. Lot 1: Le marché a pour objet l’acquisition et la livraison de livres scolaires et non scolaires et autres supports pédagogiques pour les écoles maternelles et élémentaires. Le présent accord est conclu pour une durée initiale de 12 mois allant de sa date de notification jusqu’à sa date anniversaire. Il est reconductible tacitement 3 fois 12 mois sans que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du code la commande publique, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.