marché de prestations de services d'entretien des espaces verts

Description

passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft). Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 1: chatillon sur seine, dijon est, dijon sud, montbard, auxerre, avallon, joigny passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 2: sens passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 3: cosne, decize passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 4: chalon centre, chalon nord, tournus passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 5: digoin passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 6: besancon dr, besancon temis passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 7: montbeliard centre, montbeliard hexagone, belfort europe, delle passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 8: dole passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 9: champagnole passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 10: saint claude passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 11: arc les gray passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat Lot 12: vesoul, lure, hericourt passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat par Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft).Le marché inclut une clause environnementale et une clause d'insertion sociale exposées à l'article 7 du Contrat