fourniture De Coffrets Constitues De Produits Gastronomiques Pour Les Cadeaux De Noël Des Personnes âgées De La Ville De Levallois

Description

la consultation a pour objet la fourniture de coffrets constitués de produits gastronomiques. Il s'agit de cadeaux remis aux personnes âgées de la ville de Levallois pour les festivités de Noël. Le marché est soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique, désigné par les termes " le Code ". Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services ". Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Il sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises. S'Agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale du marché est fixée 1 400 000 euro(s) Htva, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, soit 350 000 euro(s) maximum par an. Il n'y a pas de montant minimum Lot 1: la consultation a pour objet la fourniture de coffrets constitués de produits gastronomiques. Il s'agit de cadeaux remis aux personnes âgées de la ville de Levallois pour les festivités de Noël. Le marché est soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique, désigné par les termes " le Code ". Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services ". Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Il sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises. S'Agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale du marché est fixée 1 400 000 euro(s) Htva, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, soit 350 000 euro(s) maximum par an. Il n'y a pas de montant minimum