accord-cadre mono-attributaire a bons de commande relatif a la fourniture et a la livraison de colis de noel et de boites de chocolats pour les aines de la ville de troyes

Description

l'Accord-Cadre est conclu pour une période allant de la date de réception de la notification par le titulaire jusqu'au 2 janvier 2024. Il est décomposé en 2 lots définis comme suit : Lot no1 : Fourniture et livraison de colis de noël pour les ainés de la ville de Troyes Lot no2 : Fourniture et livraison de boites de chocolats pour les ainés de la ville de Troyes. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 1° du CCP avec un minimum/maximum fixés en quantité : Lot no 1 - quantité Minimum 3400 colis / Maximum 4500 colis. Lot no 2- quantité Minimum 450 boites / Maximum 800 boites Lot 1: lot no1 - fourniture et livraison de colis de noël pour les aînés de la ville de Troyes lot no1 - fourniture et livraison de colis de noël pour les aînés de la ville de Troyes Lot 2: lot no2 - fourniture et livraison de boites de chocolats pour les aînés de la ville de Troyes lot no2 - fourniture et livraison de boites de chocolats pour les aînés de la ville de Troyes