transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Lot 1: desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'est de l'erdre, en véhicule ordinaire ou Pmr, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'est de l'erdre, en véhicule ordinaire ou Pmr, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 2: desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'ouest de l'erdre, en véhicule ordinaire ou Pmr, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'ouest de l'erdre, en véhicule ordinaire ou Pmr, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 3: desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés au Sud de la Loire y compris l'ile de Nantes, en véhicules ordinaires ou Pmr, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés au Sud de la Loire y compris l'ile de Nantes, en véhicules ordinaires ou Pmr, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 4: desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Vallet et Saint Sébastien sur Loire (hors Nantes Métropole), en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Vallet et Saint Sébastien sur Loire hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 5: desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Clisson et Vertou sur Loire hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Clisson et Vertou sur Loire hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 6: desserte des établissements scolaires du secteur du secteur du canton de Saint Philbert de Grand Lieu, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur du secteur du canton de Saint Philbert de Grand Lieu, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 7: desserte des établissements scolaires du secteur du secteur du canton de Machecoul et de la Vendée, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur du secteur du canton de Machecoul et de la Vendée, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 8: desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Pornic et Saint Brévin les pins, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étidiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Pornic et Saint Brévin les pins, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étidiants de tout niveau scolaire Lot 9: desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Blain, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Blain, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 10: desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Nort-Sur Erdre et la Chapelle sur Erdre hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Nort-Sur Erdre et la Chapelle sur Erdre hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 11: desserte des établissements scolaires du secteur du canton d'ancenis, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur du canton d'ancenis, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 12: desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Chateaubriant et Ille et Vilaine (sauf Redon), en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Chateaubriant et Ille et Vilaine (sauf Redon), en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 13: desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Guémené Penfao, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Guémené Penfao, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 14: desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Ponchateau, du Morbihan et Redon , en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Ponchateau, du Morbihan et Redon , en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 15: desserte des établissements scolaires du secteur du canton de St Nazaire 2 hors commune de St Nazaire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur du canton de St Nazaire 2 hors commune de St Nazaire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 16: desserte des établissements scolaires du secteur du canton de St Nazaire 1, en véhicule ordinaire ou Pmr, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur du canton de St Nazaire 1, en véhicule ordinaire ou Pmr, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 17: desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Guérande et La Baule Escoublac, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire desserte des établissements scolaires du secteur des cantons de Guérande et La Baule Escoublac, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Lot 18: desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire-Atlantique et Départements limitrophes, hors lots 1, 2, 3 et 16, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire, en véhicule Pmr desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire-Atlantique et Départements limitrophes, hors lots 1, 2, 3 et 16, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire, en véhicule Pmr Lot 19: desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire-Atlantique et départements limitrophes, en cas de défaillance du titulaire, en véhicule ordinaire ou Pmr desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire-Atlantique et départements limitrophes, en cas de défaillance du titulaire, en véhicule ordinaire ou Pmr