acquisition de vélos à assistance électrique

Description

acquisition de vélos à assistance électrique Lot 1: acquisition de Vélos à Assistance ElectriqueMarché de fournitures, passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique.le marché est traité : - à prix global et forfaitaire (Dpgf) pour les tranches fermes et optionnelles- à prix unitaires (Bpu) pour des prestations supplémentaires qui pourront être commandées selon les besoins, sur la base des prix indiqués au BPU, dans la limite du montant maximum de l'accord-cadre. Pour la partie à bons de commandes le marché est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.les montants contractuels de cette partie en accord-cadre sont définis comme suit :- montant minimum pour la durée du marché : sans - montant maximum pour la durée du marché : 453 500 euro(s) HtIl est précisé que ces montants correspondent uniquement aux bons de commandes pouvant être émis en application des prix unitaires fixés au BPU, et non à la partie traitée à prix forfaitaires