accord-cadre mono attributaire a bons de commande relatif a L'Acquisition et a la livraison de cycles et porteurs pour le pôle famille et proximite de la ville de troyes

Description

le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Il porte sur l'acquisition et la livraison de cycles et porteurs pour le pôle famille et proximité de la Ville de Troyes. Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit : Lot no1 : Acquisition et livraison de cycles et porteurs pour les Maisons Petite Enfance Lot no2 : Acquisition et livraison de cycles et porteurs pour les écoles maternelles Lot 1: lot no1 : Acquisition et livraison de cycles et porteurs pour les Maisons petite enfance. lot no1 : Acquisition et livraison de cycles et porteurs pour les Maisons petite enfance. Lot 2: lot no2 : Acquisition et livraison de cycles et porteurs pour les écoles maternelles lot no2 : Acquisition et livraison de cycles et porteurs pour les écoles maternelles