Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de Habellis

Description

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de Habellis Lot 1: Dommages aux biens et risques annexes Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme référence : Lot n° 1 : Offre de base Lot 2: Responsabilité et risques annexes Assurance « Responsabilité et risques annexes » Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme référence : Lot n° 2 : Offre de base Lot 3: Flotte automobile et risques annexes Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme référence : Lot n° 3 : Offre de base + toutes les prestations supplémentaires éventuelles Lot 4: Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants » Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme référence : Lot n° 4 : Offre de base Lot 5: Risques numériques Assurance « Risques numériques » Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme référence : Lot n° 5 : Offre de base