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travaux de terrassement dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques au moyen de location de matériel et d'engins avec chauffeur pour le Département des Alpes de Haute-Provence
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Description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le Service départemental d'archéologie des Alpes de Haute-Provence a besoin de louer du matériel et des engins de chantier avec chauffeurs pour réaliser des travaux de terrassement. D'Autres services du Département peuvent avoir à faire appel à la location de matériel et d'engins avec chauffeur comme, dans le cadre de ses missions scientifiques, la Réserve naturelle nationale et géologique de Haute-Provence.La qualification de marché de travaux a été appliquée au regard de l'avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique (Avis Nor : Ecom1831820v du 31 mars 2019 - classe 45.50).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont les modalités de notification sont expliquées Lot 1: location d'engins avec chauffeurs Zone 1 (secteurs de Digne-Les-Bains et de Castellane et zones limitrophes des départements périphériques) location d'engins avec chauffeurs Zone 1 (secteurs de Digne-Les-Bains et de Castellane et zones limitrophes des départements périphériques) Lot 2: location d'engins avec chauffeurs Zone 2 (secteur de Forcalquier, Sisteron et Barcelonnette et zones limitrophes des départements périphériques) location d'engins avec chauffeurs Zone 2 (secteur de Forcalquier, Sisteron et Barcelonnette et zones limitrophes des départements périphériques)
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