Accord cadre à bons de commande relatif à la réalisation de mise en copropriété, à la réalisation d'ASL, AFUL et ASP et à la division de propriété portant sur une partie du patrimoine de la SFHE.

Description

Accord cadre à bons de commande relatif à la réalisation de mise en copropriété, à la réalisation d'ASL, AFUL et ASP et à la division de propriété portant sur une partie du patrimoine de la SFHE. Lot 1: Lot 1A : Mise en copropriété - Dpt 13/84 - Agence d'Aix-en-Provence Lot 1A : Mise en copropriété - Dpt 13/84 - Agence d'Aix-en-Provence Lot 2: Lot 1B : Mise en copropriété - Dpt 30/34 - Agences de Nîmes et Montpellier Lot 1B : Mise en copropriété - Dpt 30/34 - Agences de Nîmes et Montpellier Lot 3: Lot 1C : Mise en copropriété - Dpt 83 - Agence de Toulon Lot 1C : Mise en copropriété - Dpt 83 - Agence de Toulon Lot 4: Lot 2A : Réalisation d'ASL, AFUL, ASP, division parcellaire avec bornage et division en volume - Dpt 13/84 - Agence d'Aix-en-Provence Lot 2A : Réalisation d'ASL, AFUL, ASP, division parcellaire avec bornage et division en volume - Dpt 13/84 - Agence d'Aix-en-Provence Lot 5: Lot 2B : Réalisation d'ASL, AFUL, ASP, division parcellaire avec bornage et division en volume - Dpt 30/34 - Agences de Nîmes et Montpellier Lot 2B : Réalisation d'ASL, AFUL, ASP, division parcellaire avec bornage et division en volume - Dpt 30/34 - Agences de Nîmes et Montpellier Lot 6: Lot 2C : Réalisation d'ASL, AFUL, ASP, division parcellaire avec bornage et division en volume - Dpt 83 - Agence de Toulon Lot 2C : Réalisation d'ASL, AFUL, ASP, division parcellaire avec bornage et division en volume - Dpt 83 - Agence de Toulon