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Description

Le présent projet de marché a pour but d'assurer le maintien en condition opérationnelle (MCO) du Bâtiment Hydrographique et Océanographique (BHO) Beautemps-Beaupré. Ce marché est constitué de tranches. Chacune des tranches du marché est constituée: — d'une partie ferme pour la réalisation de prestations identifiées et évaluées, — d'une partie fractionnée à bons de commande relative: — à des prestations à prix forfaitaires sur barèmes préétablis, en vue de satisfaire des besoins techniques prévisibles mais non évaluables au moment de la notification du marché, et notifiés au fur et à mesure de leur apparition, — à des prestations sur devis, à prix unitaires et forfaitaires, à partir d'éléments de détermination des prix, et dont le montant total est limité à 15 % de la part ferme de chaque tranche. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 248 du code des marchés publics, le marché comporte une ou plusieurs tranche(s) conditionnelle(s) modulable(s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché comportant un ou des postes à bons de commande. En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle.

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