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Description

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans mini ni maxi. Accord-cadre à bons de commandes, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Le lot 01 est conclu avec un minimum de commandes concernant le papier entête «Sia Habitat», Sia Habitat s'engage à commander 150 000 exemplaires minimum par an. Il n'y a pas de minimum de commandes pour les autres produits. Il n'y a pas de maximum en montant ou en quantité. Accord-cadre à bons de commandes, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Le lot 02 est conclu sans minimum, ni maximum en montant ou en quantité.