Non-scheduled passenger transport

Description

Le transporteur met à disposition 1 ou des car(s) avec chauffeur(s). Les prestations pourront porter sur le transfert ou le transport aller et/ou retour d'un groupe de voyageurs préalablement constitué d'une même zone de départ vers une zone de destination ou sur le transfert du groupe. La notion de transfert est définie à l'article 1er du CCAP. Les caractéristiques principales sont les suivantes: — le transporteur met à disposition 1 ou des car(s) avec chauffeur(s), — les déplacements auront lieu sur tout le territoire national, — les prestations portent sur le transport aller et/ou retour d'un groupe de voyageurs préalablement constitué d'une même zone de départ vers une zone de destination. Sur demande du pouvoir adjudicateur, les cars pourront être immobilisés sur le lieu de déplacement jusqu'au retour vers Enghien-les-Bains. Services de location occasionnelle d'autocar avec chauffeur pour transport de personnes: le transporteur met à disposition 1 ou des car(s) avec chauffeur(s). Les prestations pourront porter sur le transfert ou le transport aller et/ou retour d'un groupe de voyageurs préalablement constitué d'une même zone de départ vers une zone de destination ou sur le transfert du groupe. La notion de transfert est définie à l'article 1er du CCAP. Les caractéristiques principales sont les suivantes: — le transporteur met à disposition 1 ou des car(s) avec chauffeur(s), — les déplacements auront lieu sur tout le territoire national, — les prestations portent sur le transport aller et/ou retour d'un groupe de voyageurs préalablement constitué d'une même zone de départ vers une zone de destination. Sur demande du pouvoir adjudicateur, les cars pourront être immobilisés sur le lieu de déplacement jusqu'au retour vers Enghien-les-Bains.