mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'une passerelle piétonne non couverte au lieu-dit de l'isle du Champ Bréchaud à Angoulême

Description

mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'une passerelle piétonne non couverte au lieu-dit de l'isle du Champ Bréchaud à Angoulême. Accord-Cadre mono attributaire, par la passation de marchés subséquent. Le marché subséquent no1 "Etude préliminaire" est un contrat simple, à prix définitif et forfaitaire. Le marché subséquent no2 sera fractionné en tranches, à prix provisoire et forfaitaire pour la mission de base et à prix définitif et forfaitaire pour les missions complémentaires. L'Accord-Cadre est conclu de sa date de notification jusqu'à la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période Lot 1: mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'une passerelle piétonne non couverte au lieu-dit de l'isle du Champ Bréchaud à AngoulêmeEngagement sur un montant maximum de 500 000.00 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre.La mission de maîtrise d'oeuvre, faisant l'objet de ce marché est définie en application du Livre IV de la Deuxième Partie du Code de la Commande Publique. Elle relève du domaine fonctionnel " ouvrages d'infrastructures " au titre 3