Accord-cadre de maîtrise d'œuvre générale et prestations associées relatif au projet d'aménagement de Chronolignes sur le réseau urbain de transport public de le Mans Métropole

Description

Dans le cadre du projet d'aménagement des chronolignes, conclusion d'un accord-cadre mixte de maîtrise d'œuvre générale et prestations associées pour la réalisation de chronolignes sur le réseau urbain de transport public de le Mans Métropole. Le présent accord-cadre sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est mono-attributaire. Le présent accord-cadre est conclu: — pour la partie à bons de commande sans minimum ni maximum; — pour la partie à marchés subséquents avec un minimum fixé en valeur, et sans maximum. Le montant minimal de l'accord-cadre à marchés subséquents en valeur est de: montant minimal en EUR HT: 400 000,00 EUR HT. Le montant de l'accord-cadre à fin de prestation, hors évolution de programme est estimé à 4 400 000 EUR HT. Lot 1: Dans le cadre du projet d'aménagement des chronolignes, conclusion d'un accord-cadre mixte de maîtrise d'œuvre générale et prestations associées pour la réalisation de chronolignes sur le réseau urbain de transport public de le Mans Métropole. Le présent accord-cadre sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est mono-attributaire. Le présent accord-cadre est conclu: — pour la partie à bons de commande sans minimum ni maximum; — pour la partie à marchés subséquents avec un minimum fixé en valeur, et sans maximum. Le montant minimal de l'accord-cadre à marchés subséquents en valeur est de: montant minimal en EUR HT: 400 000,00 EUR HT. Le montant de l'accord-cadre à fin de prestation, hors évolution de programme est estimé à 4 400 000 EUR HT.