Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d’Inspections Détaillées Périodiques (IDP) des ouvrages de traversée hydraulique du réseau ESCOTA

Description

Prestations d’Inspections Détaillées au sens de l’Instruction Technique pour la Surveillance et l’Entretien des Ouvrages d’Art et de la méthode Image de la Qualité des Ouvrages d’Art des ouvrages de traversée hydraulique Lot 1: Prestations d’inspections détaillées au sens de l’ITSEOA et de la méthode IQOA sur les ouvrages de traversée hydraulique de type buse métallique, buse béton, buse préfabriquée ou dalot de diamètre ou de hauteur inférieure à 2 m, réalisées de jour ou de nuit. Pas d' avance accordée au titulaire. Prix mis à jour chaque année, le 1er jour suivant la date anniversaire de l’Accord-cadre et vaudra pour la durée de la nouvelle période annuelle sauf pour la 1ere année de l’accord-cadre pour laquelle les prix ne seront pas mis à jour. Comptes réglés sous forme d’acomptes périodiques dans un délai de 60j à compter de la date d’émission de la facture.