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Travaux de réalisation d'un plateau multisports dans le quartier Maille 1 situé sur la Commune de Miramas

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2024-02-07

Description

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Il s'agit d'un marché ordinaire.Le marché est conclu pour une période allant de sa notification à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement. Le délai maximum d'exécution des travaux est de 2 mois période de préparation de chantier comprise.Une visite obligatoire est programmée. La date, l'heure et les modalités sont présentées dans le Rc et ci-après

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