Animal products, meat and meat products

Description

Les caractéristiques sont détaillées par lot. Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: — minimum: 9 000 EUR HT, — maximum: 25 000 EUR HT. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: — minimum: 9 000 EUR HT, — maximum: 20 000 EUR HT. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R.2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: — minimum: 2 800 EUR HT, — maximum: 16 000 EUR HT. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: — minimum: 1 400 EUR HT, — maximum: 5 000 EUR HT. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: — minimum: 1 400 EUR HT, — maximum: 5 000 EUR HT. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: — minimum: 2 800 EUR HT, — maximum: 20.000 EUR HT.