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prestations d'amélioration des conditions de travail en 6 lots (relan ce de la consultation 2021-f153 en 6 lots suite à infructuosité)
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Description
cette consultation a pour objet l'évaluation de l'exposition professionnelle des agents dans le cadre de la prévention des risques (polluants, bruit, ambiance thermique, rayonnements électromagnétiques, atmosphères explosives...) et de l'amélioration des conditions de travail et de prévention des troubles musculo-squelettiques (Tms) Lot 1: mesures de la qualité de l'air prestation de mesures sur la qualité de l'air l'Accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 37 500 euros HT par annuité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Lot 2: mesures de bruit et vibration prestation de mesures de bruit et vibration l'Accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 60000 euros HT par annuité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Lot 3: mesures de confort au poste de travail prestation de mesures de confort au poste de travail l'Accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 35000 euros HT par annuité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Lot 5: mesures Atex prestation de mesures ATEX l'Accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euros HT par annuité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Lot 4: mesures de champs électromagnétiques prestation de mesures de champs électromagnétiques l'Accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 32 000 euros HT par annuité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Lot 6: démarche de prévention des TMS démarche de prévention des TMS l'Accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 32 000 euros HT par annuité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
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