Maîtrise d'oeuvre pour des opérations de construction sur les communes de Ambérieu en Bugey (8 coll. et 10 ind.), Sandrans (13 coll. et 6 ind.) et Bourg Saint Christophe (4 ind.)

Description

Le marché est passé sous la forme d'un marché unique à tranches optionnelles. La consultation s'adresse à un maître d'oeuvre ou une équipe de maîtrise d'oeuvre disposant de compétences en matière de : architecture, économie de la construction, bureau d'étude structure, ingénierie : fluide y compris thermique, HQE, VRD. Le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et définitif. Il n'est pas prévu de révision ou d'actualisation des prix. Lot 1: Tranche ferme: ESQ, APS + APD, PRO, DCE, ACT, EXE, DET, AOR.Définition de la TO nº 1: Ordonnancement pilotage coordination (OPC). Conditions relatives à la tranche optionnelle nº 1: indemnité d'attente prévue: non - indemnité de dédit prévue: non.La décision d'affermir ou non la tranche optionnelle sera notifiée au titulaire du marché au plus tard lors de la validation de la phase études de projet. La date d'affermissement de la tranche optionnelle fixée dans la décision notifiée au titulaire vaut date de début d'exécution des prestations.Définition de la tranche optionnelle nº 2: projet Sandrans: certification Passivhaus et labélisation BEE+.Conditions relatives à la tranche optionnelle nº 2: indemnité d'attente prévue: non - indemnité de dédit prévue: non.La décision d'affermir ou non la tranche optionnelle sera notifiée au titulaire du marché au plus tard lors de la validation de la phase études d'avant-projet définitif.