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Description

La consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy, le Grand Annecy, le Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) du Grand Annecy et l'École supérieure d'art Annecy Alpes (ESAAA), conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique. La coordination du groupement est assurée par la Ville d'Annecy. Chaque membre du groupement s'engage sur les montants minimaux suivants, qui correspondent au montant attribué sur le commissionnement des ventes: Ville Annecy: 2 000,00 EUR HT, Grand Annecy: 1 500,00 EUR HT, CIAS: 0,00 EUR HT, ESAAA: 0,00 EUR HT. Les montants minimaux s'entendent pour une période de 12 mois. La consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy, le Grand Annecy, le Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) du Grand Annecy et l'École Supérieure d'art Annecy Alpes (ESAAA), conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique. La coordination du groupement est assurée par la Ville d'Annecy. Chaque membre du groupement s'engage sur les montants minimaux suivants, qui correspondent au montant attribué sur le commissionnement des ventes: Ville Annecy: 2 000,00 EUR HT, Grand Annecy: 1 500,00 EUR HT, CIAS: 0,00 EUR HT, ESAAA: 0,00 EUR HT. Les montants minimaux s'entendent pour une période de 12 mois.

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