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Hard hats
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Description
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de casques de maintien de l'ordre pare-balles, de casques légers d'intervention à destination de la sécurité civile, de la gendarmerie et de la police nationale. L'accord-cadre est mono-attributaire et est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date de sa notification. Le CCAG de référence est le CCAG applicable aux marchés de fournitures courantes et de services, approuvé par arrêté du 19.1.2009. L'accord-cadre est mono-attributaire; il se décompose en deux lots: — lot 1: casque de maintien de l'ordre pare-balles, — lot 2: casque léger d'intervention. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu sans quantité minimale ni maximale. À titre indicatif, les quantités estimées de chaque poste du lot 1 sur la durée de l'accord-cadre sont: — poste 1 : 3 000 casques en configuration pare-coups, — poste 2 : 6 000 casques en configuration pare-balles, — poste 3 : 200 coiffes ajustables à la taille du porteur, — poste 4 : 1 000 écrans pare-coups et sa housse de protection, — poste 5 : 500 écrans pare-balles et sa housse de protection, — poste 6 : 200 sacs de transport, — poste 7 : 100 couvre-casques en tissu, — poste 8 : 4 500 casques sans écran. Ces besoins ne sauraient engager contractuellement l'administration pour l'exécution de l'accord-cadre. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu sans quantité minimale ni maximale. À titre indicatif, les quantités estimées de chaque poste du lot 2 sur la durée de l'accord-cadre sont: — poste 1 : 1 300 casques complets, — poste 2 : 100 calottes pare-balles de type ACH high-cut, — poste 3 : 100 coiffes adaptables à la taille du porteur, — poste 4 : 50 écrans amovibles courts. Ces besoins ne sauraient engager contractuellement l'administration pour l'exécution de l'accord-cadre.
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