fourniture de composteurs - lots no1 et 2

Description

les prestations du présent marché concernent la fourniture de composteurs en bois et de leurs accessoires Lot 1: composteurs d'environ 400l en bois et accessoires conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Composteurs d'environ 400l en bois et accessoires, -Lot no2 : Composteurs d'environ 600l en bois et accessoires, -Lot no3 : Composteurs d'environ 1300l en bois et accessoires. La présente consultation ne concerne que les lots 1 et 2. Le lot no3 est toujours en cours de validité (M2023-022). En application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots concernés. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l'accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre sera conclu : -avec un montant maximum de 330 000 euros HT annuel s'agissant du lot no1 ; -avec un montant maximum de 120 000 euros HT annuel s'agissant du lot no2. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Celui-Ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l'échéance de ce dernier. Pour chaque lot, le délai d'exécution est de 16 semaines à compter de la notification du bon de commande Lot 2: composteurs d'environ 600l en bois et accessoires conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Composteurs d'environ 400l en bois et accessoires, -Lot no2 : Composteurs d'environ 600l en bois et accessoires, -Lot no3 : Composteurs d'environ 1300l en bois et accessoires. La présente consultation ne concerne que les lots 1 et 2. Le lot no3 est toujours en cours de validité (M2023-022). En application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots concernés. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Onformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l'accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre sera conclu : -avec un montant maximum de 330 000 euros HT annuel s'agissant du lot no1 ; -avec un montant maximum de 120 000 euros HT annuel s'agissant du lot no2. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Celui-Ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l'échéance de ce dernier. Pour chaque lot, le délai d'exécution est de 16 semaines à compter de la notification du bon de commande