impression et distribution du magazine municipal "Alençon Magazine"

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique par période d'exécution d'un an, reconductible 3 fois 1 an Lot lot 02: distribution distribution : montant maximum 60 000.00 euros par période d'exécution Lot Lot 1: impression impression : montant maximum 60 000.00 euros par période d'exécution