acquisition de véhicules légers électriques de type citadine

Description

les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Quantité maximum annuelle: 15 véhiculesl'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les fournitures sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat, renouvelable chaque année dans les conditions du Ccap, dans la limite de 4 ans.En cas d'atteinte du seuil maximum prévu au marché, il peut être reconduit de manière anticipée pour une nouvelle période d'un an. La durée de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. Le pouvoir adjudicateur informe par écrit le titulaire de cette reconduction anticipée.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Lot 1: les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Quantité maximum annuelle: 15 véhiculesl'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les fournitures sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat, renouvelable chaque année dans les conditions du Ccap, dans la limite de 4 ans.En cas d'atteinte du seuil maximum prévu au marché, il peut être reconduit de manière anticipée pour une nouvelle période d'un an. La durée de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. Le pouvoir adjudicateur informe par écrit le titulaire de cette reconduction anticipée.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction