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accord-Cadre pour un marché de prestations sur le territoire de Charlieu-Belmont Communauté :- de collecte des ordures ménagères et des cartons,- de nettoyage des zones de Pav
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Description
maximum annuel =Omr = 3000 T/AnCartons = 500 T/AnNettoyage des Pav = 100 points d'apport volontaire par an.Concernant les ordures ménagères résiduelles :Collecte au porte à porte des Omr en bacs roulants pucés, sur toutes les communes du territoire selon la fréquence définie par Charlieu-Belmont Communauté et acheminement au site de traitement et/ou transfert désigné par le Seedr.Concernant les cartons des artisans-commerçants :Collecte au porte à porte des cartons des artisans-commerçants sur les communes du territoire selon la fréquence définie par Charlieu-Belmont Communauté et leur transport jusqu'à l'installation retenue par le Seedr.Concernant le nettoyage des zones de Pav :Nettoyage des Pav de recyclables présent sur le territoire selon la fréquence définie par Charlieu-Belmont CommunautéEt d'une manière générale, toutes prestations indiquées dans le Cctp Lot 1: maximum annuel =Omr = 3000 T/AnCartons = 500 T/AnNettoyage des Pav = 100 points d'apport volontaire par an.Concernant les ordures ménagères résiduelles :Collecte au porte à porte des Omr en bacs roulants pucés, sur toutes les communes du territoire selon la fréquence définie par Charlieu-Belmont Communauté et acheminement au site de traitement et/ou transfert désigné par le Seedr.Concernant les cartons des artisans-commerçants :Collecte au porte à porte des cartons des artisans-commerçants sur les communes du territoire selon la fréquence définie par Charlieu-Belmont Communauté et leur transport jusqu'à l'installation retenue par le Seedr.Concernant le nettoyage des zones de Pav :Nettoyage des Pav de recyclables présent sur le territoire selon la fréquence définie par Charlieu-Belmont CommunautéEt d'une manière générale, toutes prestations indiquées dans le Cctp
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