Acquisition de rechanges de groupe de propulsion ou de production d’énergie de marque VOLVO-PENTA et prestations associées au profit des unités de la marine nationale en métropole et outre-mer

Description

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « Acquisition de rechanges de groupe de propulsion ou de production d’énergie de marque VOLVO-PENTA et prestations associées au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer ». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l’accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures.Mots descripteurs266 – Pièces détachées274 – Prestations de services