valves cardiaques chirurgicales et percutanées 2e partie au profit du groupement régional de commandes -

Description

consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 2 qui comprend un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation Lot 1: conduit aortique avec valve mécanique conduit aortique avec valve mécanique -Qté maxi sur 12 mois : 7montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 17 518,00 Euro(S) (H.T.).Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation durée:Au lieu de : 12 moislire: L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 03 janvier 2024 Lot 2: système de clip percutané pour valve tricuspide système de clip percutané pour valve tricuspide -Qté mini sur 12 mois : 2 -Qté maxi sur 12 mois : 11montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 230 000,00 Euro(S) (H.T.).Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation durée:Au lieu de : 12 moislire: L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 03 janvier 2024