fourniture de plaquettes forestières combustibles pour la chaufferie bois et maintenance des installations thermiques du Centre Hospitalier de Lamastre

Description

la présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Csp. Elle concerne le centre hospitalier de Lamastre. L'Établissement support revêt la qualité de pouvoir adjudicateur.---forme du contrat :Le marché est un accord-cadre à bons de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné Lot 1: fourniture de plaquettes forestières pour la chaufferie plaquettes forestières pour la chaufferie Lot 2: maintenance des installations thermiques maintenance des installations thermiques