accord-Cadre pour les travaux d'assainissement eaux usées - eaux pluviales pour la Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant maximum par période : 2 000 000 euro(s) HtL'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 01/07/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes dereconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans Lot 1: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant maximum par période : 2 000 000 euro(s) HtL'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 01/07/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes dereconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans