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Description
La présente consultation comprend des prestations d'élagages, d'abattages, d'entretiens et de plantations des arbres d'alignement du domaine public routier départemental et des arbres situés dans toutes les propriétés départementales: collèges, crèches, circonscriptions de service social ou de PMI, ouvrages techniques, équipements sportifs, ainsi que l'ensemble des parcs départementaux. Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert telle que prévue par les articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il est décomposé en neuf lots, conformément à l'article L. 2113-10 relatif aux marchés publics. Les montants minimaux et maximaux pour chaque lots sont indiqués dans l'AAPC, à la rubrique Lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, fractionné à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162. Entretien sur les arbres en «rideaux» sur le domaine public, secteur Ouest. Entretien sur les arbres en «rideaux» sur le domaine public, secteur Est. Entretien sur les arbres en port libre sur le domaine public, secteur Nord. Entretien sur les arbres en port libre sur le domaine public, secteur Sud. Entretien des jeunes plantations, secteur Nord. Entretien des jeunes plantations, secteur Sud. Entretien et de renouvellement du patrimoine arboré dans les propriétés départementales. Travaux d'abattages et de plantations d'arbres sur le domaine public routier. Gestion arboricole et gestion des milieux forestiers.
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