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Description
L'accord-cadre a pour objet a pour objet la réalisation des échantillonnages biologiques des captures réalisées par les navires professionnels de France métropolitaine (hors Corse) sur la période du 1.7.2020 au 31.12.2023 en application d'obligations réglementaires citées dans le cahier des clauses techniques particulières. Le lot a pour objet a pour objet la réalisation des échantillonnages biologiques des captures réalisées par les navires professionnels de Dunkerque à Cherbourg (incluant Cherbourg) sur la période du 1.7.2020 au 31.12.2023 en application d'obligations réglementaires cité dans le cahier des clauses techniques particulières. Le lot a pour objet a pour objet la réalisation des échantillonnages biologiques des captures réalisées par les navires professionnels de Cherbourg à Pénestin (excluant Cherbourg/Incluant Pénestin) sur la période du 1.7.2020 au 31.12.2023 en application d'obligations réglementaires cité dans le cahier des clauses techniques particulières. Le lot a pour objet a pour objet la réalisation des échantillonnages biologiques des captures réalisées par les navires professionnels de Pénestin à Hendaye (excluant Pénestin) sur la période du 1.7.2020 au 31.12.2023 en application d'obligations réglementaires cité dans le cahier des clauses techniques particulières. Le lot a pour objet a pour objet la réalisation des échantillonnages biologiques des captures réalisées par les navires professionnels de Cerbère à Menton sur la période du 1.7.2020 au 31.12.2023 en application d'obligations réglementaires cité dans le cahier des clauses techniques particulières.
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