cm/Sm-22v0084aoo-Acquisition et location de robots pour piscines

Description

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Lot 01: acquisition de robots piscines acquisition de robots piscines pour le lot no1 - lot 1 : Acquisition de robots piscines :Sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 euro(s) (H.T.). Lot 02: location de robots piscines location de robots piscines pour le lot no2 - lot 2 : Location de robots piscines:sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) (H.T.).