Chemical products

Description

Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3o du code de la commande publique. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné. L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives sont indiquées au Devis quantitatif estimatif (DQE) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). 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Les quantités estimatives sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les quantités estimatives sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). 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