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accord-Cadre de fourniture de rails pour la SEMITAN mandataire de Nantes Métropole

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Description

cet accord-cadre pour la fourniture de rail a pour objet la réalisation des études préparatoires, la fabrication et le chargement de rails Vignole et à gorge nécessaires aux différents projets de développement et/ou de rénovation du réseau de tramway Nantais. L'Accord-Cadre comprend notamment : - Les études préparatoires, - La fabrication et la fourniture de rails à gorge de profil type GPU ou de rails de profil Vignole, - Le chargement et le transport jusqu'à Nantes et son agglomération ou Quédillac (35). il s'agit d'un accord cadre de fourniture mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Lot 1: la présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fournitures de rails dans le cadre de travaux de développement et/ou de rénovation du réseau de tramway nantais, tel que le développement des nouvelles lignes de tramways ou le projet de rénovation du Quai de la Fosse entre les stations Gare Maritime et Médiathèque. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. les prestations à réaliser par le titulaire du présent accord-cadre comprennent principalement : - Les études d'exécution liées à la production, - la production de rail Vignole et à gorge en barres de 18 m, - l'ensemble des contrôles et essais, conformément aux référentiels normatifs cités aux paragraphes ci-après, - l'organisation de la recette en usine des rails, - le stockage des rails en usine, - le chargement des rails en barres de 18 m, - la fourniture des procès-verbaux (Pv) de recette et des certificats de conformité - le transport des rails jusqu'à Nantes ou Quédillac (France)

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