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trambus T1 et T2 -Requalification des espaces publics- constitution des dossiers règlementaires et d'enquêtes

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442,798 EUR

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Segic Ingénierie

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.les missions confiées au titulaire sont les suivantes: Diagnostic et étude de cadrage préalable ,Procédure Cas/Cas ,Dossier d'évaluation environnementale ,Dossier de déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plui ,Dossier de demande d'autorisation environnementale ,Evaluation socio-économique ,Accompagnement Bilan Carbone / Ges ,Missions ponctuelles complémentaires.les prestations sont réglées par des prix unitaires Lot 1: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.les missions confiées au titulaire sont les suivantes: Diagnostic et étude de cadrage préalable ,Procédure Cas/Cas ,Dossier d'évaluation environnementale ,Dossier de déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plui ,Dossier de demande d'autorisation environnementale ,Evaluation socio-économique ,Accompagnement Bilan Carbone / Ges ,Missions ponctuelles complémentaires.les prestations sont réglées par des prix unitaires

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