Accord-cadre de fourniture de pièces moteurs et de moteurs neufs pour autobus Heuliez Gx427GNV

Description

La consultation porte sur la fourniture de pièces de réparation moteur et de moteurs neufs Iveco à destination d'autobus Heuliezbus type Gx7427GNV. La liste des références, est indiquée dans le bordereau des prix unitaires. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire, avec un montant minimal fixé à 550 000 EUR HT et sans montant maximal, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, conformément à article R. 2162-4 3 du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Lot 1: L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces de réparation moteur et de moteurs neufs Iveco à destination d'autobus Heuliezbus type Gx7427GNV.