prestations De Déneigement Des Communes Sur Le Territoire De La Communauté De Communes Du Grand Pontarlier Et De La Zone D'Activités De La Commune De Chaffois

Description

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2023-2024, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en valeur et un opérateur économique.Le présent accord-cadre se décompose en 11 lots. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 3 lots Lot 1: commune de Chaffois : déneigement et salage total le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Chaffois suivant les prescriptions du Cctp Lot 2: commune de la Cluse et Mijoux : déneigement et salage partiel le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de la Cluse et Mijoux suivant les prescriptions du Cctp Lot 3: commune de Doubs : déneigement et salage total le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage de la voirie sur la commune de Doubs suivant les prescriptions du Cctp Lot 4: commune des Granges Narboz : déneigement et salage total le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune des Granges Narboz suivant les prescriptions du Cctp Lot 5: commune de Houtaud : déneigement et salage total le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune Houtaud suivant les prescriptions du Cctp Lot 6: commune de Sainte Colombe : déneigement et salage total le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Sainte Colombe suivant les prescriptions du Cctp Lot 7: commune des Verrières de Joux : déneigement et salage total le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune des Verrières de Joux suivant les prescriptions du Cctp Lot 8: commune de Vuillecin : déneigement et salage total le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Vuillecin suivant les prescriptions du Cctp Lot 9: voie d'accès de la zone d'activités de Chaffois : déneigement et salage total le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage de la voie d'accès de la zone d'activités de Chaffois suivant les prescriptions du Cctp Lot 10: commune de la Cluse et Mijoux - secteur Montpetôt, la gauffre et les pucets : déneigement et salage total le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la Commune de la Cluse et Mijoux, uniquement pour le secteur Montpetôt, la gauffre et les pucets, suivant les prescriptions du Cctp Lot 11: commune de Doubs - trottoirs : déneigement et salage total le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage des trottoirs de la commune de Doubs suivant les prescriptions du Cctp