ramonage des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle sur le patrimoine de m2a Habitat

Description

accord-Cadre à bons de commande concernant le ramonage des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle sur le patrimoine de m2a Habitat. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins de m2a Habitat. L'Accord-Cadre comporte des prestations permanentes et des prestations ponctuelles. Il s'agit d'un marché ordinaire en ce qui concerne les prestations permanentes et, en ce qui concerne les prestations ponctuelles, d'un accord-cadre passé sans montant minimum mais avec un montant estimatif maximum de 75 000,00 euros HT annuels par lot, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Lot 01: patrimoine relevant des Agences Drouot et Coteaux accord-Cadre à bons de commande concernant le ramonage des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle sur le patrimoine de m2a Habitat. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins de m2a Habitat. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou pour tous les lots. Toutefois, un candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de un lot. Ainsi, si un même candidat arrive premier aux deux lots à l'issue de l'analyse des offres, il se verra attribuer le seul lot nº 01 et le lot nº 02 sera attribué à l'opérateur arrivé en deuxième position Lot 02: patrimoine relevant des Agences Wolf, Miroir et Bourtzwiller accord-Cadre à bons de commande concernant le ramonage des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle sur le patrimoine de m2a Habitat. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins de m2a Habitat. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou pour tous les lots. Toutefois, un candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de un lot. Ainsi, si un même candidat arrive premier aux deux lots à l'issue de l'analyse des offres, il se verra attribuer le seul lot nº 01 et le lot nº 02 sera attribué à l'opérateur arrivé en deuxième position