Marché de tri et traitement des matériaux impactés issus des travaux d'aménagement du projet Novaciéries - St-Chamond (42)

Description

Le présent marché public est passé selon la procédure d'appel d'offre ouverte en application des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Le marché public est composé d'un lot unique. Le présent marché public est un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande. l'accord cadre est conclu avec un montant maximum sur la durée totale du marché public de 4 000 000,00 EUR HT , et ne comporte pas de montant minimum Lot 1: Le présent marché public est passé selon la procédure d'appel d'offre ouverte en application des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Le marché public est composé d'un lot unique. Le présent marché public est un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande. l'accord cadre est conclu avec un montant maximum sur la durée totale du marché public de 4 000 000,00 EUR HT , et ne comporte pas de montant minimum