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fourniture de produits appertisés et de produits d'épicerie conventionnels ou issus de l'agriculture biologique
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Description
groupement de commandes : Ville et CCAS de La Roche-Sur-Yon. La consultation se décompose en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec maximum annuel. La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 17 avril 2023 ou à compter de sa date de notification si postérieure. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement. Pour information, l'adhésion au groupement de commandes est la suivante : - ensemble des lots pour Ville de La Roche-Sur-Yon - lots 1, 2 et 3 pour le CCAS de La Roche-Sur-Yon. Le descriptif des fournitures et des prestations figurent au CCTP et au bordereau des prix Lot 1: produits appertisés conventionnels ou issus agriculture biologique accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 335 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre du groupement est la suivante : Ville : 285 000 euros HT - cCAS : 50 000 euros (H.T.). Lot 2: produits épicerie conventionnels ou issus agriculture biologique accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 582 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre du groupement est la suivante : Ville : 372 000 euros HT - cCAS : 210 000 euros (H.T.). Lot 3: produits d'épicerie spécifiques à la pâtisserie accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 55 000 euros (H.T.) dont la répartition contractuelle pour chaque membre du groupement est la suivante : Ville : 35 000 euros HT - cCAS : 20 000 euros (H.T.). Lot 4: boissons alcoolisées accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 10 000 euros (H.T.) uniquement pour Ville de La Roche-Sur-Yon Lot 5: sauce Hollandaise en pâte accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 17 500 euros (H.T.) uniquement pour Ville de La Roche-Sur-Yon Lot 6: mogettes, millet, huile issus de l'agriculture biologique accord-Cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 26 000 euros (H.T.) uniquement pour Ville de La Roche-Sur-Yon
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