Travaux d'entretien courant de plâtrerie et peinture

Description

Marché alloti de cinq lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec trois opérateurs économiques. Pour information, tous les autres lots ont fait l'objet d'une précédente consultation. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date la plus tardive entre le 01/09/2021 et le premier jour du premier mois suivant la date de notification. Date de fin du marché : 31/08/2022. Le marché est conclu à prix unitaires révisables dans les conditions des articles R.2112-6 à R.2112-14 du code de la commande publique. Lot 1: Bourg Nord Lot 1 : Bourg Nord Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offre, avec trois opérateurs économiques. Lot 2: Bourg Sud Lot 2 : Bourg Sud Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offre, avec trois opérateurs économiques. Lot 3: Bords de Saône Lot 3 : Bords de Saône Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offre, avec trois opérateurs économiques. Lot 4: Autour de Chalon Lot 4 : Autour de Chalon Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offre, avec trois opérateurs économiques. Lot 5: Antenne de Jassans Lot 5 : Antenne de Jassans Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offre, avec trois opérateurs économiques.