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Description
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 80 000,00 EUR HT. L'accord-cadre a pour objet la prestation de service de fontaines de dégraissage pour les ateliers de réparation mécanique de la Métropole dont les activités sont: de la mécanique, de l'hydraulique, de l'électricité auto, de la chaudronnerie, de la maintenance pneumatique. L'accord-cadre a pour objet la prestation de service de fontaines de dégraissage pour les ateliers de réparation mécanique de la Métropole dont les activités sont: de la mécanique, de l'hydraulique, de l'électricité auto, de la chaudronnerie, de la maintenance pneumatique. La prestation de service de fontaines de dégraissage doit être un service intégral, le titulaire doit fournir l'équipement de nettoyage, les produits dégraissants, l'enlèvement et la gestion des déchets générés et l'entretien.
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