COLLECTE - EVACUATION - ELIMINATION : OBJETS DIVERS, MATERIAUX DIVERS ET DECHETS DANGEREUX

Description

La consultation est divisée en 9 lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. Les lots se décomposent en 2 Volets : *Volet A : Prestations forfaitaires. * Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU). Le Volet B fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot comporte un montant maximum HT sur la durée totale du marché (y compris reconduction). Le marché prend effet et s'exécute à compter de la plus tardive des deux dates : 1er juin 2022 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. Durée du marché : Un An. Le marché pourra être reconduit Trois fois pour une durée d'une année. Pour le volet A : Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable. Pour le volet B : Le marché est conclu à prix unitaires et révisables. Lot 1: Territoire Bourg - Dombes - Val de Saône Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) etfilières spécifiques.Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 20 000 euros/HT. Lot 2: Antenne Nord Isère Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 15 000 euros/HT. Lot 3: Ambérieu Rives de l'Ain Albarine Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 35 000 euros/HT. Lot 4: La Cotiere Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 40 000 euros/HT. Lot 5: Antenne Bugey Sud Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 30 000 euros/HT. Lot 6: Antenne Bellegarde Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 30 000 euros/HT. Lot 7: Pays de Gex Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 30 000 euros/HT. Lot 8: Territoire Haut Bugey Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 15 000 euros/HT. Lot 9: Territoire Rhone Métropole Le lot se décompose en 2 Volets :*Volet A : Prestations forfaitaires : - le ramassage et le chargement des objets divers ménagers- le transport des déchets- le traitement des déchets en fonction des matériaux qui les constituent*Volet B : Prestations sur bordereaux de prix (BPU) suite à l'émission de bon de commande :- déblaiement et traitement d'objets et matériaux ménagers et Déchets ménagers spéciaux (D.M.S) et filières spécifiques. Montant Maximum Hors Taxe du VOLET B sur la durée du marché (y compris les périodes de reconduction) : 35 000 euros/HT. Le titulaire du lot concerné par les clauses d'insertion à l'occasion de l'exécution de leur marché devra obligatoirement réserver une part du temps total de travail à une action d'insertion. LOT 9 Territoire Rhône Métropole : 2000 heures par an AU MINIMUM du temps total de travail nécessaire à la production des prestations.