réalisation d'études topographiques (Lot 1) et opérations foncières (Lot 2) relatives aux routes et bâtiments départementaux du Doubs

Description

les prestations comprennent :* les études topographiques (relevé de terrain), implantation de projets et contrôle de chantier * les opérations foncières (implantation d'emprises, document d'arpentage et bornage. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans Lot 01: etudes topographiques etudes topographiques Lot 02: opérations foncières opérations foncières