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Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'enfouissement de réseaux aériens sur le territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

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3 EUR

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Bureau d'études d'aménagements

Description

Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'enfouissement de réseaux aériens sur le territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Lot 1: La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, conformément aux dispositions des articles R. 2162-7, R. 2162-8 et R. 2162-10, ayant pour objet l'exécution de missions de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'enfouissement de réseaux aériens sur le territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. En application des articles R. 2431-1, R. 2431-2, R. 2431-4 et R. 2431-24 à R. 2431-31 du code de la commande publique, les titulaires se verront confier une mission de maîtrise d'œuvre comprenant les éléments de missions EP-AVP-PRO-ACT-VISA-DET-PRO-OPC.

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