remise en état et l'échange standard des moteurs et boîtes de vitesse du parc bus de la Régie des Transports Métropolitains

Description

remise en état et l'échange standard des moteurs et boîtes de vitesse du parc bus de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Les accords-cadres sont mono-attributaires et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code. Les marchés à passer se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs) approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021 Lot 1: remise en état de moteurs de marque IVECO et MERCEDES remise en état de moteurs de marque IVECO et MERCEDES Lot 2: echange standard de moteurs de marque IVECO echange standard de moteurs de marque IVECO Lot 3: echange standard de moteurs de marque MERCEDES echange standard de moteurs de marque MERCEDES Lot 4: echange standard de boîtes de vitesse et de ponts de marque ZF echange standard de boîtes de vitesse et de ponts de marque ZF