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travaux de génie civil
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Description
l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.Minimum Ht: 500 000,00 euro(s) Maximum Ht : 6 000 000,00 euro(s) Il a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : Volume d'opération supérieur à 75 000,00 euro(s) Cet accord-cadre fixe de plus toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande : Volume d'opération inférieur ou égal à 75 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Lot 1: l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.Minimum Ht: 500 000,00 euro(s) Maximum Ht : 6 000 000,00 euro(s) Il a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : Volume d'opération supérieur à 75 000,00 euro(s) Cet accord-cadre fixe de plus toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande : Volume d'opération inférieur ou égal à 75 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Le Groupement de commandes «Pôle Immobilier» représenté par Poste Immo, en qualité de coordonnateur du groupement de commandes
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Published 2 years ago
Société du Canal Seine-Nord Europe
95,998,451 EUR
Published 2 years ago
Ville de Mamoudzou (976)
7,796,152 EUR
Published 2 years ago
Autoroutes du Sud de la France (ASF)
34,560,885 EUR
Published 2 years ago
SPL 30
1,781,426.7 EUR
Published 2 years ago
Lorient Agglomération
2,719,701.16 EUR
Published 2 years ago
Société du Grand Paris
2,540,000,000 EUR
Published 2 years ago
Ville de Mamoudzou (976)
10,513,152 EUR
Published 2 years ago
Habitat Eurélien
30,628,012 EUR
Published 2 years ago
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