accord-Cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Lot 01: opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis le montant estimé du lot est pour un an Lot 02: opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour le secteur Besançon opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour le secteur Besançon le montant estimé du lot est pour un an Lot 03: opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest le montant estimé du lot est pour un an Lot 04: opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord opérations comprises entre 0 et 80 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord le montant estimé du lot est pour un an Lot 05: opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis le montant estimé du lot est pour un an Lot 06: opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour le secteur Besançon opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour le secteur Besançon le montant estimé du lot est pour un an Lot 07: opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest le montant estimé du lot est pour un an Lot 08: opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord opérations comprises entre 80 001 et 200 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord le montant estimé du lot est pour un an Lot 09: opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Plateau + Chapelle des Buis le montant estimé du lot est pour un an Lot 10: opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour le secteur Besançon opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour le secteur Besançon le montant estimé du lot est pour un an Lot 11: opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Sud-Ouest + Saint-Vitois + Ouest le montant estimé du lot est pour un an Lot 12: opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord opérations comprises entre 200 001 et 600 000 euros Ht, pour les secteurs Est + Dame Blanche + Nord le montant estimé du lot est pour un an Lot 13: opérations à partir de 600 001 euros Ht, tous secteurs confondus opérations à partir de 600 001 euros Ht, tous secteurs confondus le montant estimé du lot est pour un an