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Description
Appel d'offres ouvert passé conformément à l'article R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du CCP conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. L'accord-cadre est passé pour une durée de douze mois à compter de sa Notification. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 200 000,00 EUR HT. Estimation annuelle de l'administration: 132 500 EUR HT. Adresses des ateliers mécaniques, récupération et de restitution des engins de la Métropole: CT1: Territoire Marseille Provence, direction logistique et flotte technique atelier Rivoire et Carret, 49 avenue du Docteur-Heckel, 13011 Marseille. Atelier Cabucelle, traverse Mardirossian, 13015 Marseille. Atelier Rabatau, boulevard des aciéries, 13010 Marseille. Atelier Cassis, chemin du Pertus, 13260 Cassis. Atelier châteauneuf, rue l'Homme la Fenêtre, 13220 Châteauneuf-les-Martigues. CT6: Territoire du Pays de Martigues, Collecte des déchets, avenue Charles-Moulet, 13500 Martigues. Régie des eaux et assainissement, avenue Urdy-Milou, BP 90007, 13691 Martigues. Centre de traitement des déchets, site du Vallon du Fou Chemin des Olives, lavera 13500 Martigues.
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